Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CHATEAU MERCIER
Numéro de dépôt :
1036153
Date de dépôt :
12/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Blaye
Présentation de la marque CHATEAU MERCIER
Déposée le 12 novembre 1977 par CHETY Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Blaye), la marque française « CHATEAU MERCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU MERCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU MERCIER est expirée depuis le 12 novembre 1987.
CHETY Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030